Liste des étapes
(Nombre total d'étapes: 23)
Opérations à Kidira  (7)
Opérations au Port de Dakar  (5)
Formalités Compagnie à l'export  (1)
Formalités au niveau de la Section Brigade  (1)
Formalités d'enlèvement au Parc sous douane  (5)
Procédures de transfert du conteneur au Parc de Dubaï Port World  (4)

Aperçu et impression

Propriétés
 
Résumé de la procédure
 

Où aller (10)

Voici les institutions où vous devrez vous rendre. Le chiffre qui suit le nom de l'institution indique le nombre d'interactions nécessaires avec cette institution.
CAPTRANS (x 2)
1 2
CAPTRANS
Bureau des Douanes de Kidira (x 3)
3 4 5
Bureau des Douanes de Kidira
Département Technologie de COTECNA (x 2)
6 7
Département Technologie de COTECNA
Page d'accueil de Gaindé Intégral (x 2)
9 12
Page d'accueil de Gaindé Intégral
Page d'accueil de OrbUS
10
Page d'accueil de OrbUS
Bureau des Douanes Dakar Port Sud (Môle 2) (x 4)
Bureau des Douanes Dakar Port Sud  (Môle 2)
THOCOMAR
13
THOCOMAR
Subdivision des Douanes
15
Subdivision des Douanes
Brigade commerciale de Bel-Air
16
Brigade commerciale de Bel-Air
Dubaï Port World (x 4)
Dubaï Port World

Résultats de la procédure (1)

L'objectif de la procédure est d'obtenir ces documents.
Equipment Intercnage Receipt (EIR) Export Plein
23
Equipment Intercnage Receipt (EIR) Export Plein

Documents nécessaires 

Les documents avec un bandeau vert vous seront remis durant la procédure.

Certificat d'origine (x 2)
1 2
Certificat d'origine
Demande d'intention d'exportation
1
Demande d'intention d'exportation
Demande d'intention d'exportation avec visa DNCC
1
Demande d'intention d'exportation avec visa DNCC
Draft - Intention d'exportation vérifié (x 3)
1 2 7
Draft - Intention d'exportation vérifié
Facture commerciale (x 10)
1 2 3 7 8 9 10 11 15 17
Facture commerciale
Certificat phytosanitaire (x 8)
1 2 3 7 8 9 10 11
Certificat phytosanitaire
Carnet TRIE (x 7)
1 2 8 9 10 11 20
Carnet TRIE
Imprimé vierge S120
2
Déclaration S120 avant visa douane
3
Déclaration S120 avant visa douane
Certificat d'origine Mangues (x 6)
3 7 8 9 10 11
Certificat d'origine Mangues
Demande d'intention avec visa de l'avis DNCC (x 5)
3 8 9 10 11
Demande d'intention avec visa de l'avis DNCC
Acquit à caution S120
4
Acquit à caution S120
Demande d'escorte (x 2)
4 17
Demande d'escorte
Ticket d'enregistrement
5
Ticket d'enregistrement
Fiche de Renseignements Complémentaires visée
6
Fiche de Renseignements Complémentaires visée
Ordre de mission Export Mangues
6
Ordre de mission Export Mangues
S120 avec autorisation d'escorte
6
S120 avec autorisation d'escorte
BAE S120 mangues (x 2)
7 8
BAE S120 mangues
Imprimé vierge R 120
9
Imprimé vierge R 120
R 120 remplie (x 2)
10 11
Bordereau de dépôt de déclaration en Douane
11
Bordereau de dépôt de déclaration en Douane
BAE vierge
12
BAE vierge
BAE
13
BAE
BAE R 120
15
BAE R 120
Draft de BL
15
Draft de BL
BAE R 120 avec visa Gaïndé
16
BAE R 120 avec visa Gaïndé
BAE
17
BAE
Draft de BL
17
Draft de BL
Décharge de la demande d'escorte (x 2)
18 19
Décharge de la demande d'escorte
Demande d'escorte avec TS
19
Demande d'escorte avec TS
Booking Compagnie
20
Booking Compagnie
BAE R120 "Bon pour Chargement"
20
Facture DP World Export Payée
21
Facture DP World Export Payée
Receipt Order avec cachet "Payé"
22
Receipt Order avec cachet "Payé"
Drop Off Ticket DP World
23
Receipt Order Ok Export
23
Receipt Order Ok Export

Combien ça coûte ?

Coût de la procédure  FCFA  324,960

Détails du coût

Calculer les coûts

FCFA 75,000
Frais de TSC
FCFA 70,000
Frais d'escorte
FCFA 12,000
Frais d'enregistrement
FCFA 10,000
Frais d'escorte maximum
FCFA 10,000
TS
FCFA 110,000
Acconage pour un conteneur de 20'
FCFA 36,560
Relevage pour un conteneur de 20'
FCFA 1,400
frais d'imprimé par connaissement

Durée

La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1) dans les files d'attentes, 2) au guichet et 3) entre les étapes.
  Min. Max.
Durée totale: 1 j 1 j
dont:
Temps au guichet: 30mn 4h.

Base légale

Ces textes de loi justifient l'existence et les modalités de la procédure.
Arrêté ministériel commerce Arrêté Portant homologation des Tarifs de manutention de conteneurs ( THC)
Base légale TS et Escorte Base légale TS et Escorte
Base légale TS et Escorte Base légale TS et Escorte
Extrait Code de la Marine Marchande (Consignataires) Extrait Code de la Marine Marchande (Consignataires)
Loi n° 2014/10 du 28 février 2014 portant Code des Douanes du Sénégal :Titre VI chapitre III article 160 et suivants Loi n° 2014/10 du 28 février 2014 portant Code des Douanes du Sénégal
Base légale TS et Escorte Note de service DGD du 23 mars 2001
Note de Service sur la dématérialisation Note de Service sur la dématérialisation
Tarif de référence des consignataires Tarif de référence des consignataires
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