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Liste des étapes
(Nombre total d'étapes: 26)
Obtention du certificat phytosanitaire  (3)
1
Faire la demande de vérification
2
Procéder à l'inspection
3
Obtenir le certificat phytosanitaire et le certificat d'origine
Préparation du dossier  (1)
4
Signer un ordre de transit avec un commissionnaire agréé
Levée de l'intention d'exportation  (4)
Faire valider la demande d'enregistrement dans la base DNCC
S'enregistrer auprès du Centre Informatique de la Statistique et de la Documentation
5
Payer les frais de consommables
6
Retirer l'intention d'exportation
7
Faire la domiciliation bancaire de l'intention d'exportation
8
Déposer la copie Douane de l'intention d'exportation
Préparation au transport des marchandises  (2)
Faire certifier le produit par AMANORM
9
Faire établir la lettre de voiture
10
Faire établir la facture de transport
Déclaration à Kati  (7)
11
Acheter le formulaire vierge CCIM pour impression
12
Faire la déclaration d'exportation (Ex1) en ligne Procédure en-ligne
13
Procéder au contrôle documentaire
14
Retirer le bulletin de liquidation
15
Payer le Travail Supplémentaire (TS)
16
Payer la redevance informatique
17
Retirer la déclaration d'exportation avec mention "accord de sortie"
Contrôles entre Diedieni et Diboli  (9)
18
S'enregistrer auprès de la douane (BMI de Diedieni)
19
S'enregistrer auprès de la douane (BMI de Diema)
20
S'enregistrer auprès de la douane (poste de Kayes N'DY)
21
S'enregistrer auprès de la douane (poste de sécurité de Same)
22
Faire contrôler le véhicule par la police (poste de sécurité de Same)
23
Faire contrôler le véhicule par la gendarmerie (poste de sécurité de Same)
24
Payer la Taxe de Développement Local (poste de sécurité de Same)
25
Faire contrôler la lettre de voiture (poste de sécurité de Same)
26
Enregistrer la déclaration d'exportation (poste de sortie de Diboli)

Aperçu et impression

Propriétés
 
17
Retirer la déclaration d'exportation avec mention "accord de sortie"
(last modified: 12/12/2017)

Où devez vous aller ?

Direction Régionale des Douanes / Bureau principal de Kati
Bureau du chef du contrôle différé
Mme Traoré Oumou Sidibé

Entité en charge

Direction Régionale des Douanes / Bureau principal de Kati

Kati

Service concerné

Bureau du chef du contrôle différé

Lun: 07:30-12:30, 13:30-17:00
Mar: 07:30-12:30, 13:30-17:00
Mer: 07:30-12:30, 13:30-17:00
Jeu: 07:30-12:30, 13:30-17:00
Ven: 07:30-12:30, 14:30-18:00

Personne responsable

Mme Traoré Oumou Sidibé

Chef du contrôle différé
Tel: (00223) 63-88-18-56

Qu'allez vous obtenir ?

Déclaration d'exportation avec mention "Accord de sortie" 01 - Déclaration d'exportation avec mention "Accord de sortie"

Que devez vous fournir ?

1. 01 - Libre deuda de patente
Quittance de paiement (original)
2. 01 - Libre deuda de patente
Déclaration d'exportation (Ex1) visée (original)

Combien de temps ça dure ?

Files d'attente: Max. 5mn
Temps au guichet: Max. 5mn

Pourquoi est-ce obligatoire ?

1. Note de service N°0171/MEF-DGD-DRCRI du 29 Mai 2016
Note de service N°0171/MEF-DGD-DRCRI du 29 Mai 2016

Bon à savoir

Le commissionnaire agréé revient chez le chef du contrôle différé. Ce dernier, après la vérification, écrit au dos de la déclaration d'exportation "l'accord de sortie", signe et appose son cachet.

En cas de problème : Direction Régionale des Douanes / Bureau principal de Kati

Direction Régionale des Douanes / Bureau principal de Kati
Bureau Chef du Bureau de Kati
Mahamet Doucara

Entité en charge

Direction Régionale des Douanes / Bureau principal de Kati

Kati

Service concerné

Bureau Chef du Bureau de Kati

Lun: 07:30-12:30, 13:30-17:00
Mar: 07:30-12:30, 13:30-17:00
Mer: 07:30-12:30, 13:30-17:00
Jeu: 07:30-12:30, 13:30-17:00
Ven: 07:30-12:30, 14:30-18:00

Personne responsable

Mahamet Doucara

Chef du Bureau de Kati
Tel: (00223) 76-06-45-07, (00223) 69-53-31-10
Courriel: doucmahamet@gmail.com
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