Liste des étapes

(Nombre total d'étapes: 57)

Obtention du certificat phytosanitaire (3)

Faire la demande de vérification

Procéder à l'inspection

Obtenir le certificat phytosanitaire et le certificat d'origine

Préparation du dossier (1)

Signer un ordre de transit avec un commissionnaire agréé

Levée de l'intention d'exportation (12)

Faire valider la demande d'enregistrement dans la base DNCC

S'enregistrer auprès du Centre Informatique de la Statistique et de la Documentation

Payer les frais de consommables

Enregistrer le dossier à l'entrée du guichet unique

Procéder à la vérification documentaire

Saisir la demande dans le système informatique

Vérifier le draft de la demande

Imprimer les copies d'intention d'exportation

Faire signer les copies par le chef du guichet unique

Enregistrer le dossier à la sortie du guichet unique

Procéder à la ventilation

Retirer l'intention d'exportation

Faire la domiciliation bancaire de l'intention d'exportation

Déposer la copie Douane de l'intention d'exportation

Préparation au transport des marchandises (2)

Faire certifier le produit par AMANORM

Faire établir la lettre de voiture

Faire établir la facture de transport

Déclaration à Kati (7)

Acheter le formulaire vierge CCIM pour impression

Faire la déclaration d'exportation (Ex1) en ligne Procédure en-ligne

Procéder au contrôle documentaire

Retirer le bulletin de liquidation

Payer le Travail Supplémentaire (TS)

Payer la redevance informatique

Retirer la déclaration d'exportation avec mention "accord de sortie"

Contrôles entre Diedieni et Diboli (9)

S'enregistrer auprès de la douane (BMI de Diedieni)

S'enregistrer auprès de la douane (BMI de Diema)

S'enregistrer auprès de la douane (poste de Kayes N'DY)

S'enregistrer auprès de la douane (poste de sécurité de Same)

Faire contrôler le véhicule par la police (poste de sécurité de Same)

Faire contrôler le véhicule par la gendarmerie (poste de sécurité de Same)

Payer la Taxe de Développement Local (poste de sécurité de Same)

Faire contrôler la lettre de voiture (poste de sécurité de Same)

Enregistrer la déclaration d'exportation (poste de sortie de Diboli)

Opérations à Kidira (7)

Prendre en charge le dossier de transit

Saisir manuellement la Déclaration de transit S110

Déposer le dossier de transit au Bureau des Douanes de Kidira

Obtenir l'Ordre de Mission de l'Agent d'escorte

Obtenir le Bon A Enelver de la Douane

Procéder aux formalités de pose de balise

Passer le camion au scanner

Opérations au Port de Dakar (5)

Décharger le conteneur au Parc

Saisir la Déclaration R120 dans le Système Gaïndé

Charger en ligne la R120 et les documents annexés via Orbus

Déposer la R120 et les documents annexés au Bureau des Douanes

Obtenir le Bon A Enelver de la Douane

Formalités Compagnie à l'export (1)

Faire la confirmation de booking

Formalités au niveau de la Section Brigade (1)

Obtenir le visa de la Brigade

Formalités d'enlèvement au Parc sous douane (5)

Déposer le BAE de la R 120 à la Brigade pour visa

Déposer le BAE de la R 120 visé par la Brigade au Parc

Faire la demande d'escorte

Payer les frais d'escorte et de TS

Retirer l'ordre de mission et les documents d'escorte

Procédures de transfert du conteneur au Parc de Dubaï Port World (4)

Obtenir la Facture définitive de DP World

Payer la facture définitive de DP World

Valider le Receipt Order et créer le Booking

Déposer le conteneur au Parc de DP World pour embarquement

Aperçu et impression

Propriétés

	Imprimer la procédure entière
	Imprimez l'étape :
	Inclure les données des recours		Format "fiche de certification"

Faire la déclaration d'exportation (Ex1) en ligne

(last modified: 12/12/2017)

Durée de l'étape ( ver detalles )

0 mn - 20 mn

Où devez vous aller ?

Direction Régionale des Douanes / Bureau principal de Kati

Entité en charge

Direction Régionale des Douanes / Bureau principal de Kati

Kati

Service concerné

Salle banalisée Kati

Lun:	07:30-12:30, 13:30-17:00
Mar:	07:30-12:30, 13:30-17:00
Mer:	07:30-12:30, 13:30-17:00
Jeu:	07:30-12:30, 13:30-17:00
Ven:	07:30-12:30, 14:30-18:00

Personne responsable

Mme Traoré Noumousso Keita

Agent douane
Tel: (00223) 76-47-75-56

Qu'allez vous obtenir ?

Déclaration d'exportation (Ex1)

Remplir en ligne

Que devez vous fournir ?

Formulaire vierge CCIM (original)

Facture pour exportation (original)

Certificat d'origine (original)

Certificat phytosanitaire (original)

Intention d'exportation (Douane)-signée (original)

Combien de temps ça dure ?

Files d'attente: Max. 10mn

Temps au guichet: Max. 10mn

Pourquoi est-ce obligatoire ?

Arrêté 09-3016/MEF-SG du 19 octobre 2009
Articles 8, 11, 13, 16, 17

Avis aux usagers n°0017/MEF-DGD

Instruction n°0006/MEF-DGD

Arrêté 09-3018 du 19 octobre 2009
Article 14

Instruction 0003/MEF-DGD

Bon à savoir

La déclaration d'exportation de la marchandise (EX1) se fait en ligne à partir du système SYDONIA. Deux possibilités pour le commissionnaire agréé : 1. Faire la déclaration à partir de son bureau s'il dispose d'un accès SYDONIA (le commissionnaire doit être habilité, l'application doit être installée sur son ordinateur) ; 2. Utiliser l'ordinateur et la connexion internet mis à disposition dans la salle banalisée du bureau des douanes.