Liste des étapes
(Nombre total d'étapes: 28)
Déclaration de transit au Port de Dakar  (7)
Obtention du Bon de Chargement et de la Lettre de Voiture  (5)
Formalités d'enlèvement (Compagnie)  (3)
Formalités d'enlèvement (DP World)  (6)
Demande d'escorte  (3)
Enlèvement de la marchandise  (2)
Procédures de transit à Kidira  (2)

Aperçu et impression

Propriétés
 
Résumé de la procédure
 

Où aller (12)

Voici les institutions où vous devrez vous rendre. Le chiffre qui suit le nom de l'institution indique le nombre d'interactions nécessaires avec cette institution.
Société de Transit Transport et Manutention ( STTM)
1
Société de Transit Transport et Manutention ( STTM)
Page d'accueil Gaîndé Intégral (x 2)
2 6
Page d'accueil Gaîndé Intégral
Société Générale de Banques au Sénégal ( SGBS)
3
Société Générale de Banques au Sénégal ( SGBS)
Page d'accueil de OrbUS
4
Page d'accueil de OrbUS
Bureau des Douanes Dakar Port Sud (Môle 2) (x 5)
5 22 23 24 25
Bureau des Douanes Dakar Port Sud  (Môle 2)
Direction du renseignement et des enquêtes douanières
7
Direction du renseignement et des enquêtes douanières
Entrepôts Maliens au Sénégal (E.MA.SE) - Bureau du môle 3 (x 5)
8 9 10 11 12
Entrepôts Maliens au Sénégal (E.MA.SE) - Bureau du môle 3
THOCOMAR (x 3)
13 14 15
THOCOMAR
Dubaï Port World (x 6)
Dubaï Port World
COTECNA
26
COTECNA
Bureau des Douanes de Kidira
27
Bureau des Douanes de Kidira
Département Technologie de COTECNA
28
Département Technologie de COTECNA

Résultats de la procédure (0)

L'objectif de la procédure est d'obtenir ces documents.
-

Documents nécessaires 

Les documents avec un bandeau vert vous seront remis durant la procédure.

Connaissement (Bill of Loading) (x 10)
1 2 4 5 6 7 8 13 15 22
Connaissement (Bill of Loading)
Facture commerciale (x 7)
1 2 4 5 6 7 22
Facture commerciale
Liste de colisage (x 5)
1 2 4 5 6
Liste de colisage
Papier Impression Déclaration S110
2
Papier Impression Déclaration S110
Déclaration S110 imprimée
3
Déclaration S110 imprimée
Déclaration S110 cautionnée (acquit à caution) (x 7)
4 5 6 7 8 11 22
Déclaration S110 cautionnée (acquit à caution)
Bordereau de dépôt de déclaration en Douane
5
Bordereau de dépôt de déclaration en Douane
BAE Douane rempli (x 3)
7 22 27
BAE Douane rempli
Reçu de caisse
10
Reçu de caisse
Bon de chargement
11
Bon de chargement
Lettre de voiture pour paiement à la caisse
12
Lettre de voiture pour paiement à la caisse
Carte Nationale d'Identité (x 2)
13 15
Carte Nationale d'Identité
Facture BAD Compagnie
14
Facture BAD Compagnie
Facture BAD acquittée
15
Facture BAD acquittée
Bon à délivrer compagnie valide
16
Bon à délivrer compagnie valide
Bon à enlever Douane avec Visa Gaîndé
16
Bon à enlever Douane avec Visa Gaîndé
Facture proforma DP World validée par CAD
17
Facture proforma DP World validée par CAD
Facture définitive de DP World
18
Facture définitive de DP World
Bon à enlever - DP World (cachet "payé")
19
Bon à enlever - DP World (cachet "payé")
Bon à enlever - DP World (cachet "Pre-gate")
20
Bon à enlever - DP World (cachet "Pre-gate")
Pick Up Ticket
21
Pick Up Ticket
Demande d'escorte (x 2)
22 23
Demande d'escorte
Décharge de la demande d'escorte
24
Décharge de la demande d'escorte
S110 avec visa Gaindé et signature chef de brigade
25
S110 avec visa Gaindé et signature chef de brigade
Ordre de mission (x 2)
25 26
Ordre de mission
Bon à délivrer signé
25
Bon à délivrer signé
S110 avec cachet du Parc et visa gaïndé
26
S110 avec cachet du Parc et visa gaïndé
S110 avant visa VAS
27
S110 avant visa VAS
Ordre de mission import lait (x 2)
27 28
Ordre de mission import lait
Fiche balise
28
Fiche balise
Déclaration S110
28
Déclaration S110
Ticket d'enregistrement de la S110
28
Ticket d'enregistrement de la S110

Combien ça coûte ?

Le coût total de la procédure est estimé à  FCFA  447,810

changer les valeurs en fonction de la situation

Détails du coût

Calculer les coûts

FCFA 5,000
hors taxe
17 % du montant de l'op?ration
- FCFA 850
pour taxe
5,000
FCFA  500 par tonne
- FCFA 0
E.MA.SE
0
FCFA 10,000
pour un conteneur de 20 pieds - Conseil Malien des Chargeurs
FCFA  2,500 par lettre de voiture
- FCFA 2,500
1
FCFA 2,500
FCFA  10,000
- FCFA 10,000
pour l'avis d'arrivée
1
FCFA  10,000
- FCFA 10,000
pour les frais de communication
1
FCFA  1,500 par facture
- FCFA 1,500
pour les frais d'imprimé
1
FCFA  11,500 par conteneur de 20 pieds
- FCFA 11,500
pour la redevance portuaire
1
FCFA  90,000 par conteneur de 20 pieds
- FCFA 90,000
pour la location du conteneur si c'est l'option choisie
1
FCFA  110,000 par conteneur de 20 pieds
- FCFA 110,000
pour l'acconage
1
FCFA 35,560
pour le relevage même montant pour un conteneur de 20 pieds ou de 40 pieds en transit
FCFA  1,400
- FCFA 1,400
pour les frais d'imprimé
1
FCFA 75,000
pour une escorte jusqu'à Kidira.
FCFA 70,000
Frais de TS
FCFA 12,000
Frais d'enregistrement

Durée

La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1) dans les files d'attentes, 2) au guichet et 3) entre les étapes.
  Min. Max.
Durée totale: 1 j 1 j
dont:
Files d'attente (cumul): 25mn 3h. 40mn
Temps au guichet: 1h. 20mn 4h. 30mn

Base légale

Ces textes de loi justifient l'existence et les modalités de la procédure.
Arrêté ministériel commerce Arrêté Portant homologation des Tarifs de manutention de conteneurs ( THC)
Base Légale Séquestre Base Légale Séquestre
Decret N° 074/PRM du 8 mars 2007 Instituant les redevances au titre des prestations des entrpôts maliens dans les ports de transit Décret N° 074/PRM du 8 mars 2007 instituant les redevances au titre des prestations des entrpôts maliens dans les ports de transit
Décret n°09-178/P-RM du 27 avril 2009 Décret n°09-178/P-RM du 27 avril 2009
Extrait Code de la Marine Marchande (Consignataires) Extrait Code de la Marine Marchande (Consignataires)
Extrait Code de la Marine Marchande (Manutentionnaire) Extrait Code de la Marine Marchande (Manutentionnaire)
Honoraires CAD Honoraires CAD
Loi N° 2002-22 portant Code de la Marine Marchande (CAD) Loi N° 2002-22 portant Code de la Marine Marchande (CAD)
  Articles 498, 499
Loi n° 2014/10 du 28 février 2014 portant Code des Douanes du Sénégal :Titre VI chapitre III article 160 et suivants Loi n° 2014/10 du 28 février 2014 portant Code des Douanes du Sénégal
  Chapter itre III ,  Article icles 160 et suivants
Note de service
Base légale TS et Escorte Note de service DGD du 23 mars 2001
Redevance CMC Redevance CMC
Tarif de référence des consignataires Tarif de référence des consignataires
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